Auberge au Bœuf
1 rue de l’Eglise – 67770 Sessenheim
Tél. 03 88 86 97 14
Email : contact@auberge-au-boeuf.fr
SIRET : 337 874 440 00015
Code APE : 553A
Directeur de la publication : Yannick GERMAIN, Gérant
Merci de lire attentivement les présentes modalités des mentions légales d’utilisation du site de la société Auberge au Bœuf avant de parcourir ce site. En vous connectant sur le site de la société Auberge au Bœuf, vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.
INFORMATIONS
Les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de la société Auberge au Bœuf sont non contractuelles. Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie ni un engagement de la part de la société Auberge au Bœuf à l’égard de tout produit ou service ; et par la présente, la société Auberge au Bœuf décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque. La société Auberge au Bœuf décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.
MODIFICATIONS
La société Auberge au Bœuf se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site Internet à tout moment et sans préavis.
LOI RELATIVE À L’INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17 ; vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
FORMULAIRE DE CONTACT
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
CONTREFAÇON
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Auberge au Bœuf est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Cette clause s’applique aussi aux internautes de passage.
